Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
3D.Conventions de partenariat 2025-2026 avec les clubs sportifs GBDH et ESBF
pdf - 329,22 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
3C.Appel à manifestation d’intérêt (AMI) CITEO 2025 sur le réemploi, candidature groupée avec le Préval et le SYTEVOM
pdf - 438,82 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
3B.Convention avec la crèche 123 Soleil Palente
pdf - 626,99 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
3A.Convention de partenariat avec la MFR de Morre
pdf - 652,55 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
2B.Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2025
pdf - 432,44 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
2A.Révision 2025.2 de l’AP-CP 2018-01Travaux de modernisation
pdf - 290,13 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
1B.Débat d’Orientations Budgétaires 2026 et PPIF 2026-2030
pdf - 2,06 Mo
Mis en ligne le : 07/10/2025
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 17062025
pdf - 113,24 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025