Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
2A.Convention avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
pdf - 237,39 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
1D.Budget Primitif 2026
pdf - 5,71 Mo
Mis en ligne le : 02/12/2025
1C.Contributions 2026
pdf - 187,97 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
1B.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de 2002 de
pdf - 263,28 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 07102025
pdf - 114,92 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
PI6A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dans le cadre de ses délagations MAJ
pdf - 324,42 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
5A.Marché pour la prise en charge et le traitement du plâtre dans les eco-centres
pdf - 267,31 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
4A.Modification de la convention-type de compostage des déchets verts
pdf - 819,55 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025