Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
4D.REP pneumatiques adhésion Contrat Type
pdf - 1,54 Mo
Mis en ligne le : 02/12/2025
4C.Convention SYBERT - SYTEVOM 2026-2029
pdf - 451,96 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
4B.Convention SYBERT - CCPHD 2026-2031
pdf - 360,69 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
4A.Tarifs « éco-centres » 2026
pdf - 340,23 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
3A.Grille tarifaire vente de composteurs et matériels compostage 2026
pdf - 526,09 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
2D.Convention avec la MAM La CrapaHutte
pdf - 324,31 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
2C.Convention de subvention BFC international
pdf - 1,00 Mo
Mis en ligne le : 02/12/2025
2B.Contrat de cession de fibres optiques avec le Syndicat Mixte Lumière
pdf - 518,43 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025