Délibérations

  • 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 01042025

    pdf - 111,25 Ko

    Mis en ligne le : 31/08/2025

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  • 5A.Projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit du bâtiment mâchefer

    pdf - 131,04 Ko

    Mis en ligne le : 07/08/2025

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  • 2A.Proposition d’indemnisation de la société Valaxion au titre de l’imprévision 2023

    pdf - 323,42 Ko

    Mis en ligne le : 03/08/2025

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  • 1B.Débat d’Orientations Budgétaires 2026 et PPIF 2026-2030

    pdf - 2,06 Mo

    Mis en ligne le : 07/07/2025

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  • 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 17062025

    pdf - 113,24 Ko

    Mis en ligne le : 07/07/2025

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  • 7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président

    pdf - 297,11 Ko

    Mis en ligne le : 07/07/2025

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  • 6B.Avenant n°2 a la convention de fourniture de la chaleur produite par l’UVE au réseau de chaleur Ouest

    pdf - 285,85 Ko

    Mis en ligne le : 07/07/2025

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  • 6A.Convention de coopération technique entre syndicats de traitement des déchets pour la période 2025-2028

    pdf - 288,58 Ko

    Mis en ligne le : 07/07/2025

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