Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1A.Approbation du procès-verbal 18 10 22
pdf - 108,37 Ko
Mis en ligne le : 18/12/2022
PI.7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
pdf - 380,83 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
6D.Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la plateforme de maturation des mâchefers
pdf - 130,24 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
6C.Marché de transport des déchets excédentaires
pdf - 128,56 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
6B.Avenant n°1 à la convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires
pdf - 243,19 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
6A. Contribution et tarifs 2023 en matière de valorisation énergétique incinération
pdf - 241,15 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
5C. Contributions et tarifs de tri en 2023
pdf - 204,40 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
5B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs renouvellement pour 2023
pdf - 633,59 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022