Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
5A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO
pdf - 125,45 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
4G.Convention de financement des ressourceries avec l’Association TRI 2022 Avenant n°1
pdf - 456,66 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
4F. Marchés surveillance installations techniques 2 lots
pdf - 643,00 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
4D. Évolution du règlement intérieur des déchetteries
pdf - 1,40 Mo
Mis en ligne le : 09/12/2022
4C.Convention de financement de la ressourcerie de Besançon Tilleroyes avec Emmaüs Besancon
pdf - 772,84 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
4B. Convention de financement des ressourceries avec l’association TRI pour 2023
pdf - 856,26 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
4A. Tarifs 2023 d’accès en déchetteries pour les non-ménages
pdf - 228,06 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022
3A. Tarifs 2023 en matière de valorisation matière compostage
pdf - 473,38 Ko
Mis en ligne le : 09/12/2022