Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
7A. Tarif pour le traitement par incinération de nouveaux déchets extérieurs
pdf - 122,99 Ko
Mis en ligne le : 28/06/2022
6A. Marché de gestion de la chaîne de tri du SYBERT
pdf - 165,39 Ko
Mis en ligne le : 28/06/2022
5F. Convention ECODDS REP DDS Avenant mise à jour périmètre
pdf - 198,34 Ko
Mis en ligne le : 28/06/2022
5E. Convention LE RELAIS EST_Collecte des textiles
pdf - 420,41 Ko
Mis en ligne le : 28/06/2022
5D. Convention ECOLOGIC-REP ABJ volet OdP
pdf - 1,09 Mo
Mis en ligne le : 28/06/2022
5C. Convention ECOLOGIC-REP APJ volet Th
pdf - 1,09 Mo
Mis en ligne le : 28/06/2022
5B. Convention ECOLOGIE-REP ASL
pdf - 871,09 Ko
Mis en ligne le : 28/06/2022
5A. Acquisition de terrains d'emprise de la déchetterie Amancey
pdf - 143,25 Ko
Mis en ligne le : 28/06/2022