Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
6D.Contrats de reprise des matières issues du tri de l’ITM
pdf - 182,96 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
6C.Acquisition d’un rouleau compacteur sur berce et d’un camion
pdf - 134,11 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
6B.Marché de fourniture de fils de presse
pdf - 127,29 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
6A.Marché de maintenance des motoréducteurs
pdf - 122,26 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
5B.Convention INRAP-Fouilles préventives – Déchetterie d’Ornans
pdf - 887,56 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
5A.Convention SCRELEC contrat collectivités période 2022-2024
pdf - 1,67 Mo
Mis en ligne le : 22/03/2022
4B.Convention-type avec les jardins partagés ou familiaux pour la prise en charge du surplus de compost
pdf - 282,69 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
4A.Charte-type avec les syndicsbailleurs pour le compostage en pied d’immeuble
pdf - 346,68 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022