Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
3E.Convention de financement avec l’association Tri haut pour l’Everest
pdf - 375,78 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
3D.Conventions avec les crèches Vieille Monnaie, Am Stram Gram et 1,2,3 Soleil
pdf - 738,30 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
3C.Conventions de partenariat clubs sportifs
pdf - 456,78 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
3B.Convention de partenariat avec l’arÊTE
pdf - 596,72 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
3A.Conventions de partenariat concernant le projet de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire
pdf - 674,49 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
2G.Budget Supplémentaire 2022
pdf - 898,26 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
2F.Maîtrise d’ouvrage déléguée avec LOGE.GBM modification du bilan de clôture
pdf - 184,69 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
2D.Affectation du résultat 2021
pdf - 145,31 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022