Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
2B.Compte de Gestion 2021
pdf - 313,00 Ko
Mis en ligne le : 01/04/2022
2A.Remplacement de Monsieur RUTKOWSKI dans différents organismes
pdf - 144,33 Ko
Mis en ligne le : 01/04/2022
1B.Rapport annuel 2021
pdf - 105,23 Ko
Mis en ligne le : 01/04/2022
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 30112021
pdf - 118,49 Ko
Mis en ligne le : 01/04/2022
2E.Révision 2022.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation de la ligne de 2002 de l'UVE
pdf - 285,31 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
PI.8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
pdf - 287,59 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
7B.Convention de coopération technique entre syndicats de traitement
pdf - 395,64 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022
7A.Taux de TGAP appliqué aux facturations aux tiers et adhérents
pdf - 221,78 Ko
Mis en ligne le : 22/03/2022