Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
5C. Marché « Surveillance et interventions physiques sur les installations techniques
pdf - 220,59 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
5B.Marché « Prise en charge et traitement des résidus de chantier en provenance des éco-centres »
pdf - 157,25 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
5A.Marché « Fourniture d’articles textiles, vêtements de travail, articles chaussants
pdf - 191,22 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
4D.Convention de partenariat avec l’ASCOMADE pour une action commune de sensibilisation sur les textile
pdf - 806,58 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
4C.Convention avec les crèches « Compagnie d’Arthur de Morre » et « Orchamps Besançon »
pdf - 877,22 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
4B.Convention de partenariat avec l’arÊTE
pdf - 533,12 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
4A.Tarifs applicables en 2026
pdf - 133,50 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
3A.Réduction d’une pénalité de retard attribuée à l’imprimeur
pdf - 241,57 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026