Délibérations

  • 5E.Mise en place d'horaires spécifiques été

    pdf - 194,83 Ko

    Mis en ligne le : 27/03/2026

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  • 5C. Marché « Surveillance et interventions physiques sur les installations techniques

    pdf - 220,59 Ko

    Mis en ligne le : 27/03/2026

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  • 5B.Marché « Prise en charge et traitement des résidus de chantier en provenance des éco-centres »

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    Mis en ligne le : 27/03/2026

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  • 5A.Marché « Fourniture d’articles textiles, vêtements de travail, articles chaussants

    pdf - 191,22 Ko

    Mis en ligne le : 27/03/2026

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  • 4D.Convention de partenariat avec l’ASCOMADE pour une action commune de sensibilisation sur les textile

    pdf - 806,58 Ko

    Mis en ligne le : 27/03/2026

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  • 4C.Convention avec les crèches « Compagnie d’Arthur de Morre » et « Orchamps Besançon »

    pdf - 877,22 Ko

    Mis en ligne le : 27/03/2026

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  • 4B.Convention de partenariat avec l’arÊTE

    pdf - 533,12 Ko

    Mis en ligne le : 27/03/2026

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  • 4A.Tarifs applicables en 2026

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    Mis en ligne le : 27/03/2026

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