Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
4B. Acquisition des parcelles pour l’éco-centre d’Ornans : modification des références cadastrales
pdf - 152,88 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
4A.Modification du Règlement Intérieur des éco-centres pour l'accès des particuliers (« Ménages »)
pdf - 898,55 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
3E. Convention de partenariat avec le Pôle Territorial de Coopération Économique du Haut-Doubs sur le réemploi des bouteilles en verre
pdf - 743,86 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
3D. Convention de partenariat avec le Pôle Territorial de Coopération Économique du Haut-Doubs sur le réemploi des emballages dans l’évènementiel
pdf - 722,60 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
3C. Appels à manifestation d’intérêt 2025 et 2026 de Citéo sur le réemploi : partenariat entre Préval, le SYTEVOM et le SYBERT
pdf - 592,85 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
3B.Convention de partenariat avec les clubs sportifs GBDH et ESBF
pdf - 767,13 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
3A.Convention de partenariat avec la MFR de Morre
pdf - 528,18 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
2F.Adhésion à la Convention des Entreprises pour le Climat
pdf - 150,80 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026