Délibérations
8A. Avenant n° 14 au marché global de performance n°17-105_v
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Mis en ligne le : 19/07/2024
7A. Candidature à l’appel à projet CITEOADELPHE pour l’amélioration des p…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
6D. Marché pour le renouvellement complet du matériel des dispositifs de …
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Mis en ligne le : 19/07/2024
6C. Marchés de traitement des déchets sur la déchetterie provisoire d'Orn…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
6B. Convention d'occupation terrain de la déchetterie provisoire d'Ornans…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
6A. Acquisition des deux parcelles pour la construction d'un écocentre su…
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Mis en ligne le : 19/07/2024
5A. Renouvellement du marché de fourniture de composteurs en bois
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Mis en ligne le : 19/07/2024
4D. Lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire pour…
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Mis en ligne le : 19/07/2024