Délibérations
4B.Convention avec la crèche de Saint-Ferjeux
pdf - 413,42 Ko
Mis en ligne le : 27/11/2024
4A.Convention de partenariat avec la MFR de Morre
pdf - 681,24 Ko
Mis en ligne le : 27/11/2024
3A.Modification de la convention de partenariat avec l’association Mathi…
pdf - 579,03 Ko
Mis en ligne le : 27/11/2024
2A. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2024
pdf - 404,17 Ko
Mis en ligne le : 27/11/2024
1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2025 et PPIF 2025-2029
pdf - 2,93 Mo
Mis en ligne le : 27/11/2024
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 15102024
pdf - 2,93 Mo
Mis en ligne le : 27/11/2024
PI.9A État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président …
pdf - 367,91 Ko
Mis en ligne le : 19/07/2024
8B. Remise des pénalités d’exploitation et de retard sur la réception des…
pdf - 210,19 Ko
Mis en ligne le : 19/07/2024