Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1B.Installation nouveau Délégué Syndical
pdf - 104,61 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 1012024
pdf - 123,46 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
5C.Lancement d’une consultation pour une étude sur le mode de gestion de l’UVE à compter de 2028
pdf - 158,38 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
5B.Marché 17-105 remise de pénalités
pdf - 250,28 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
5A.Taux de TGAP 2025
pdf - 278,99 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
4C.Conventions de reversement des soutiens relatifs aux matières papiers aux adhérents
pdf - 416,85 Ko
Mis en ligne le : 04/01/2025
4B.Choix de l’éco-organisme en charge des emballages et convention-type
pdf - 1,44 Mo
Mis en ligne le : 04/01/2025
4A.Mise en œuvre des contrats de reprise des matériaux issus du centre de tri
pdf - 2,58 Mo
Mis en ligne le : 04/01/2025