Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
PI6A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dans le cadre de ses délagations MAJ
pdf - 324,42 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
5A.Marché pour la prise en charge et le traitement du plâtre dans les eco-centres
pdf - 267,31 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
4A.Modification de la convention-type de compostage des déchets verts
pdf - 819,55 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
3D.Conventions de partenariat 2025-2026 avec les clubs sportifs GBDH et ESBF
pdf - 329,22 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
3C.Appel à manifestation d’intérêt (AMI) CITEO 2025 sur le réemploi, candidature groupée avec le Préval et le SYTEVOM
pdf - 438,82 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
3B.Convention avec la crèche 123 Soleil Palente
pdf - 626,99 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
3A.Convention de partenariat avec la MFR de Morre
pdf - 652,55 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025
2B.Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2025
pdf - 432,44 Ko
Mis en ligne le : 07/10/2025