Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
2D.Convention avec la MAM La CrapaHutte
pdf - 324,31 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
2C.Convention de subvention BFC international
pdf - 1,00 Mo
Mis en ligne le : 02/12/2025
2B.Contrat de cession de fibres optiques avec le Syndicat Mixte Lumière
pdf - 518,43 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
2A.Convention avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
pdf - 237,39 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
1D.Budget Primitif 2026
pdf - 5,71 Mo
Mis en ligne le : 02/12/2025
1C.Contributions 2026
pdf - 187,97 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
1B.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de 2002 de
pdf - 263,28 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 07102025
pdf - 114,92 Ko
Mis en ligne le : 02/12/2025