Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
3B. Convention de partenariat avec l arETE
pdf - 393,88 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
pdf - 297,11 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
6B.Avenant n°2 a la convention de fourniture de la chaleur produite par l’UVE au réseau de chaleur Ouest
pdf - 285,85 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
6A.Convention de coopération technique entre syndicats de traitement des déchets pour la période 2025-2028
pdf - 288,58 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
3A.Convention de partenariat avec le Pôle Territorial de Coopération Économique du Haut-Doubs
pdf - 496,37 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
5B.Contrat de reprise des papiers de sorte 1.02 avec la société SAICA PAPER
pdf - 1,04 Mo
Mis en ligne le : 17/06/2025
5A.Projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit du bâtiment mâchefer
pdf - 131,04 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025
2A.Proposition d’indemnisation de la société Valaxion au titre de l’imprévision 2023
pdf - 323,42 Ko
Mis en ligne le : 17/06/2025