Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
2E.Adhésion à l’association « Cercle National du Recyclage »
pdf - 194,00 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
2D.Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2026
pdf - 502,57 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
2C.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de 2002 de l’usine d’incinération » - octobre 2026
pdf - 278,06 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
2B.État des indemnités effectives des élus du SYBERT
pdf - 182,55 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
2A.Règlement Intérieur du SYBERT – révision 2026
pdf - 1,49 Mo
Mis en ligne le : 22/10/2026
1B.Installation d’un nouveau Délégué Syndical
pdf - 126,87 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
1A.Approbation des procès-verbaux des Comités Syndicaux du 10 mars 2026 et du 19 mai
pdf - 129,17 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
1C. Marché de maintenance des caissons et bennes compactrices
pdf - 161,14 Ko
Mis en ligne le : 25/09/2026