Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
Bureau du 16/06/2026 - 1C. Convention avec la Ville de Besançon - crèche du secteur Orchamps
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Mis en ligne le : 02/07/2026
Bureau du 16/06/2026 - 1B. Marché location full service engins de levage
pdf - 189,97 Ko
Mis en ligne le : 02/07/2026
Bureau du 16/06/2026 - 1A.Désignation d'un secrétaire de séance
pdf - 155,91 Ko
Mis en ligne le : 02/07/2026
Arrêté - 2026-06- Délégations de fonction et de signature - 5e VP -BERMOND
pdf - 96,69 Ko
Mis en ligne le : 15/06/2026
Arrêté - 2026-05- Délégations de fonction et de signature - 4e VP-DIETRICH
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Mis en ligne le : 11/06/2026
Arrêté - 2026-07- Délégations de fonction et de signature - 6e VP -GARNIER
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Mis en ligne le : 08/06/2026
Arrêté - 2026-04- Délégations de fonction et de signature - 3e VP - STADELMANN
pdf - 98,03 Ko
Mis en ligne le : 02/06/2026
Arrêté - 2026-03- Délégations de fonction et de signature - 2e VP - LEGAIN
pdf - 170,71 Ko
Mis en ligne le : 02/06/2026