Délibérations

  • 1L.Charte de l’Élu Local

    Mis en ligne le : 29/04/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 1K.Désignation des représentants du SYBERT aux associations et société

    Mis en ligne le : 29/04/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 1J.Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - création et élection des membres

    Mis en ligne le : 29/04/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 1I.Délégation du Comité Syndical au Président(e) pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat

    Mis en ligne le : 29/04/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 1H.Commission d’Appel d’Offres – Création et élection des membres

    Mis en ligne le : 29/04/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 1G.Détermination du montant des indemnités de fonction du Président(e) et des Vice-Président(e)s

    Mis en ligne le : 29/04/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 1F.Création des Commissions et affectation des délégués dans ces commissions

    Mis en ligne le : 29/04/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 1E.Élections des autres membres du Bureau

    Mis en ligne le : 29/04/2021

    TéléchargerVisualiser

  • 88
  • 89
  • 90
  • 91
  • 92
  • 93
  • 94
  • 95