Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
4B. Mise en place d’une servitude au titre du projet de construction d’u…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
6A.Avenant n°2 à la convention de fourniture de rachat de vapeur par le …
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Mis en ligne le : 26/04/2024
5A.Marché de travaux sur le centre de tri du SYBERT pour la mise en plac…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
6C.Tarif de destructions spécifiques extension du champ d’application-sv
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Mis en ligne le : 26/04/2024
6B.Taux de TGAP 2024 appliqué aux contributions des adhérents et aux fac…
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Mis en ligne le : 26/04/2024
4A.Contrôle des accès _ gratuité renouvellement badges des particuliers …
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Mis en ligne le : 26/04/2024
3B.Convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs pour le collecti…
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Mis en ligne le : 26/04/2024