Délibérations
NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET COMPOSITION DU BUREAU
Mis en ligne le : 29/04/2021
CONSTAT DU DEPART DE DELEGUES ET INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES.
Mis en ligne le : 29/04/2021
7C.Convention de vente de chaleur pour l’alimentation du dépôt de bus à KEOLIS à compter du 1er janvier 2019
Mis en ligne le : 29/04/2021
7B.Tarif applicable en 2019 au traitement des boues de la station de Port Douvot
Mis en ligne le : 29/04/2021
7A.Tarif applicable en 2019 à l’incinération des déchets assimilés et d’activités professionnelles
Mis en ligne le : 29/04/2021
6B.Convention tripartite CITEO/Grand Besançon/SYBERT
Mis en ligne le : 29/04/2021
6A.Contributions et tarifs du tri à compter du 1er janvier 2019
Mis en ligne le : 29/04/2021
5C.Evolution règlementaire liée aux ICPE
Mis en ligne le : 29/04/2021