Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1F.Charte de l’Élu Local
pdf - 260,45 Ko
Mis en ligne le : 19/05/2026
1E.Élections des autres membres du Bureau
pdf - 657,43 Ko
Mis en ligne le : 19/05/2026
1D.Élection des Vice-Présidents
pdf - 852,08 Ko
Mis en ligne le : 19/05/2026
1C.Détermination du nombre de Vice-Présidents et de la composition du Bu…
pdf - 168,93 Ko
Mis en ligne le : 19/05/2026
1B.Élection du Président
pdf - 281,98 Ko
Mis en ligne le : 19/05/2026
1A.Installation Délégués
pdf - 169,59 Ko
Mis en ligne le : 19/05/2026
1B.Rapport annuel 2025
pdf - 2,09 Mo
Mis en ligne le : 10/03/2026
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 02122025
pdf - 112,39 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026