Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
Arrêté - 2026-02 - Délégations de fonction et de signature - 1ère VP - BOUVET
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Mis en ligne le : 02/06/2026
1M.Désignation des représentants du SYBERT aux associations et sociétés
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Mis en ligne le : 19/05/2026
1L.Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) création …
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Mis en ligne le : 19/05/2026
1K.Délégation du Comité Syndical au Président(e) pour accomplir certains…
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Mis en ligne le : 19/05/2026
1J.Délégation du Comité Syndical au Bureau pour accomplir certains actes…
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Mis en ligne le : 19/05/2026
1I.Détermination du montant des indemnités de fonction du Président et d…
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Mis en ligne le : 19/05/2026
1H.Commission d’Appel d’Offres – Création et élection des membres
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Mis en ligne le : 19/05/2026
1G.Création des Commissions et affectation des délégués dans ces commiss…
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Mis en ligne le : 19/05/2026