Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1B.Rapport annuel 2025
pdf - 2,09 Mo
Mis en ligne le : 10/03/2026
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 02122025
pdf - 112,39 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
5D.Proposition partenariat Groupe SEB
pdf - 904,42 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
2A.Compte de gestion 2025
pdf - 378,39 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
pdf - 322,20 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
7B. Marché n°17-105 – Avenant n°17 – VALAXION
pdf - 618,22 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
7A.Taux de TGAP 2026
pdf - 277,93 Ko
Mis en ligne le : 10/03/2026
6B.Contrat de reprise pour les standards gros de magasin (1.02) et journaux, revues, magazine (1.11)
pdf - 1,95 Mo
Mis en ligne le : 10/03/2026