Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
1B. Marché de transport et traitement des déchets ménagers recyclables excédentaires du centre de tri
pdf - 165,69 Ko
Mis en ligne le : 25/09/2026
1A. Désignation d'un secrétaire de séance
pdf - 103,93 Ko
Mis en ligne le : 25/09/2026
Bureau du 16/06/2026 - 1C. Convention avec la Ville de Besançon - crèche du secteur Orchamps
pdf - 185,43 Ko
Mis en ligne le : 02/07/2026
Bureau du 16/06/2026 - 1B. Marché location full service engins de levage
pdf - 189,97 Ko
Mis en ligne le : 02/07/2026
Bureau du 16/06/2026 - 1A.Désignation d'un secrétaire de séance
pdf - 155,91 Ko
Mis en ligne le : 02/07/2026
Arrêté - 2026-06- Délégations de fonction et de signature - 5e VP -BERMOND
pdf - 96,69 Ko
Mis en ligne le : 15/06/2026
Arrêté - 2026-05- Délégations de fonction et de signature - 4e VP-DIETRICH
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Mis en ligne le : 11/06/2026
Arrêté - 2026-07- Délégations de fonction et de signature - 6e VP -GARNIER
pdf - 97,19 Ko
Mis en ligne le : 08/06/2026