Délibérations et actes

  • Mardi 10 mars 2026
  • Mardi 19 mai 2026
  • Mardi 13 octobre 2026
  • Mardi 8 décembre 2026

Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.

  • Bureau du 16/06/2026 - 1C. Convention avec la Ville de Besançon - crèche du secteur Orchamps

    pdf - 185,43 Ko

    Mis en ligne le : 02/07/2026

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  • Bureau du 16/06/2026 - 1B. Marché location full service engins de levage

    pdf - 189,97 Ko

    Mis en ligne le : 02/07/2026

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  • Bureau du 16/06/2026 - 1A.Désignation d'un secrétaire de séance

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    Mis en ligne le : 02/07/2026

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