Délibérations et actes
Dates prévisionnelles des séances du comité syndical pour l’année 2026 :
- Mardi 10 mars 2026
- Mardi 19 mai 2026
- Mardi 13 octobre 2026
- Mardi 8 décembre 2026
Pour toutes délibérations antérieures à 2020, je contacte le SYBERT.
Arrêté 2026-14_Décision emprunt CDC 5R 2026
pdf - 82,02 Ko
Mis en ligne le : 02/11/2026
6B. État des décisions prises par le Bureau dans le cadre de ses délégations
pdf - 152,81 Ko
Mis en ligne le : 26/10/2026
6A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur Cyril DEVESA, Président du SYBERT dans le cadre de ses délégations lors du mandat précédent
pdf - 466,59 Ko
Mis en ligne le : 26/10/2026
1C.Débat d’Orientations Budgétaires 2027 et PPIF 2027-2031
pdf - 1,83 Mo
Mis en ligne le : 26/10/2026
Arrêté 2026-13_Décision emprunt CDC PPV 2026
pdf - 62,03 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
Arrêté 2026-12_Décision emprunt CDC EC Ornans 2026
pdf - 61,34 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
6C.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dans le cadre de ses délégations
pdf - 411,04 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026
5A.Demande de subvention au titre du Fond Vert « renaturation des villes et des villages » pour le projet Cétoine
pdf - 233,62 Ko
Mis en ligne le : 22/10/2026