3A. Marché de prestation « sensibilisation et accompagnement du grand public et des professionnels de la petite enfance à l’utilisation des changes lavables »

3B.Subvention association l’arÊTE

3C.Interventions dans les collèges sur les DEEE

4A.Avenant à la convention de déneigement – déchetterie d’Ornans

5A.Don libératoire de la TGAP Air à ATMO Bourgogne Franche-Comté

PI.6A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations

1A. Approbation du procès-verbal 15 octobre 2019

2B.Révision 2019.2 de l’AP-CP 2018-01-UVE