PI.8A.État des actes de gestion courante pris par M. le Président dans le cadre de ses délégations

7A. Contributions et tarifs applicables en 2021

6B.Marché de location d’une pelle à grappin pour le tri des encombrants de l’ITM

6A.Contributions et tarifs applicables en 2021

5B.Déchetterie provisoire d’Ornans

5H.Convention ECO DDS – Avenant

5G. Marché relatif au remplacement des dispositifs de contrôle des accès en déchetterie

5F. Convention Déneigement – Déchetterie de Saint-Vit

5E. Convention de partenariat Emmaüs Ornans

5D.Convention de partenariat SMCOM