Les délibérations du SYBERT
D2022/03_24-24 - Valorisation énergétique - 7B.Convention de coopération technique entre syndicats de traitement (PDF - 405 Ko)
D2022/06_15-40 - Valorisation énergétique - 7A. Tarif pour le traitement par incinération de nouveaux déchets extérieurs (PDF - 125 Ko)
D2022/12_25-82 - Valorisation énergétique - 6A. Contribution et tarifs 2023 en matière de valorisation énergétique incinération (PDF - 246 Ko)
D2022/12_26-83 - Valorisation énergétique - 6B.Avenant n°1 à la convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires (PDF - 249 Ko)
D2022/12_27-84 - Valorisation énergétique - 6C.Marché de transport des déchets excédentaires (PDF - 131 Ko)
D2022/12_28-85 - Valorisation énergétique - 6D.Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la plateforme de maturation des mâchefers (PDF - 133 Ko)
D2023/03_28-28 - Valorisation énergétique - 7A.Convention de rachat de vapeur par le réseau de chaleur « Ouest » (PDF - 1307 Ko)
D2023/03_29-29 - Valorisation énergétique - 7B.Taux de TGAP appliqué aux contributions des adhérents et aux facturations des tiers (PDF - 200 Ko)
D2023/03_30-30 - Valorisation énergétique - 7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers » (PDF - 188 Ko)
D2023/06_12-43 - Valorisation énergétique - 6A. Avenant n°1 à la convention de rachat de vapeur par le réseau de chal… (PDF - 289 Ko)
D2023/12_18-84 - Valorisation énergétique - 6A.Contributions et tarifs 2024_Incinération (PDF - 286 Ko)
D2023/12_19-85 - Valorisation énergétique - 6B.Contrat vente de métaux issus de l’incinération (PDF - 146 Ko)
D2023/12_20-86 - Valorisation énergétique - 6C.Avenant n°2 à la convention avec le SERTRID pour le traitement des dé… (PDF - 235 Ko)